Mentions légales2019-10-04T18:23:28+00:00

MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE

Atelier Bébé Créations
Mme Allard Béatrice
18, Grande Rue – Semonville
28310  POINVILLE  (France)
contact@atelier-bebe-creations.fr
Tel :  07.86.83.28.06 (message vocal uniquement du lundi au vendredi de 13h30 à 17h00)

Statut / Forme juridique :  Micro entreprise
Carte Professionnelle Artisan délivrée par la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Chartres
Activité :  Création/confection-fabrication/vente en ligne en e-boutique de vêtements, articles et accessoires pour bébés, layette, objets divers de décoration pour bébés
N° Siren :  835150004
N° SIRET :  835150004 00017
Immatriculation au Répertoire des Métiers de Chartres (RM 28)  : 835150004 RM28
site web sécurisé : www.atelier-bebe-creations.fr

Prix nets, TVA non applicable suivant l’article 293B du Code Général des Impôts (CGI)

 

HÉBERGEUR DU SITE

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Tél : 0820 698 765
https://www.ovh.com

CAPTUSITE ZA Arago – Bât 10, 9 rue Charles Coulomb – 28000 CHARTRES    www.captusite.fr

Créatrice : Mme Béatrice Allard, spécialisée dans la création/confection/vente sur son site sécurisé www.atelier-bebe-créations.fr d’articles et accessoires de puériculture à Poinville, Eure et Loir (28)

Droits reproduction :
L’ensemble des créations sont des modèles exclusifs imaginés, créés et confectionnés par Mme Béatrice Allard, protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle ; l’intégralité du contenu de la boutique en ligne : photos, créations, logo, marque, mascotte, textes, design, caractéristiques etc présentés sur le site web www.atelier-bebe-creations sont la propriété exclusive de la créatrice Mme Béatrice Allard. Aucune reproduction (totale ou partielle), exploitations, utilisation, modification, diffusion ou rediffusion de quelque ordre que ce soit de ces créations ne peut être faite sans l’accord préalable de leur auteure conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tous droits réservés.